Études de cas
La production de ciment de l'assuré repose sur deux broyeurs à boulets : le broyeur à ciment 1 (CM1) et le broyeur à ciment 2 (CM2). Une fissure a été découverte dans l'engrenage du broyeur CM1, entraînant une première période de perte de production le temps de la réparation de celle-ci. Un nouvel engrenage de remplacement a été commandé auprès du fabricant d'équipement d'origine en Europe, car des craintes subsistaient quant à la durabilité de la réparation, mais le délai de livraison était de 9 à 12 mois. Dans l'intervalle, la production s'est poursuivie sans être perturbée. Cependant, la réparation a cédé environ 8 mois plus tard, entraînant un second arrêt de production avant la fin de la période d'indemnisation maximale de 12 mois (lorsque le nouvel engrenage a été reçu et installé).
L'assuré a initialement présenté une demande de remboursement de plus de 500 000 tonnes, d'une valeur de près de 4 millions de dollars, sur la base de la capacité maximale estimée de la cimenterie. Nous avons constaté que les volumes envisagés avaient toujours été inférieurs de 5 à 10 % à la capacité budgétisée. Pendant que la compagnie assurait la réparation temporaire, nous avons considéré que la capacité de production était suffisante pour satisfaire la demande commerciale, en raison de la baisse des ventes estivales et de la disponibilité du CM2, même si le CM1 devait fonctionner avec une capacité réduite. Par conséquent, nous n'avons pas mesuré de perte de volume pendant la période intermédiaire et nous n'avons mesuré que les pertes durant les deux périodes d'arrêt du CM1. Nous avons également relevé des différences dans les estimations en raison du taux de marge brute appliqué (base comptable contre base politique) et de l'effet d'entraînement, concernant l'adéquation avec la somme assurée. Sur la base de nos discussions avec l'assuré, l'évaluation de J.S. Held de 2,75 millions de dollars a été acceptée comme faisant partie de l'arrangement définitif.
Daniel Thorpe
Vice-président directeur
Comptabilité judiciaire - Services d'assurance
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