Comptabilité judiciaire

Dommages énergétiques

J.S. Held étend ses capacités de conseil en codes du bâtiment, en ingénierie incendie et en expertise judiciaire dans l'ouest canadien grâce à l'acquisition de GHL Consultants.

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Notre savoir-faire dans le secteur énergétique concerne la production d'énergie thermique traditionnelle et renouvelable, le pétrole et le gaz, les opérations intermédiaires, la chimie et la pétrochimie, ainsi que les carburants alternatifs.

Nos experts-comptables judiciaires chiffrent les pertes d'exploitation et les préjudices financiers résultant de pannes d'équipement, événements catastrophes et autres perturbations opérationnelles. Nous nous appuyons sur notre expertise pointue du secteur pour fournir des analyses financières fiables dans les cas de perturbation des activités énergétiques.

Nous évaluons et quantifions les préjudices liés à l'énergie dans le cadre de réclamations d'assurance immobilière, de litiges commerciaux et de subrogation. Nous fournissons des conseils relatifs aux problèmes survenant durant les travaux de construction ou aux perturbations dans les activités quotidiennes, notamment les interruptions d'activité, les pertes éventuelles et les situations de retard au démarrage.

En combinant notre expertise en comptabilité judiciaire et notre expérience dans le secteur de l'énergie, nous délivrons des analyses spécialisées sur divers facteurs influençant la quantification des préjudices : accords d'achat d'électricité (PPA), accords d'achat d'électricité virtuels (VPPA), contrats sur différence (CFD), certificats/crédits vert commercialisable, programmes d'incitation à la production (PTC) et à l'investissement (ITC), ainsi que l'évaluation des modèles de programmation linéaire des raffineries, ainsi que les évaluations RINS et LCFS.

Nos services en dommages liés à l'énergie
  • Quantification des sinistres liés à l'interruption d'activité (BI) et à l'interruption d'activité dépendante (CB)
  • Quantification des retards au démarrage (DSU) et des pertes de bénéfices anticipés (ALOP)
  • Évaluation des dépenses supplémentaires et vérification des coûts
  • Vérification et quantification des dommages matériels
  • Modélisation de la production/génération
  • Témoignage d'expert et assistance aux litiges
  • Aide à la subrogation
Production d'énergie renouvelable

Nos experts-comptables judiciaires proposent leur expertise à un large éventail de clients dans le secteur des énergies renouvelables, et notamment dans les domaines de l'énergie solaire, éolienne, hydroélectrique, géothermique, biomasse et des installations de stockage d'énergie par batterie. Nous évaluons les pertes liées à l'interruption d'activité et à l'interruption d'activité dépendante, les frais engagés pour limiter les pertes et les demandes de remboursement de frais supplémentaires, ainsi que les retards au démarrage (DSU) et les pertes de bénéfices anticipées (ALOP).

Nos experts connaissent parfaitement l'impact de ces sinistres sur les crédits d'impôt, notamment la perte des crédits d'impôt à la production (avant et après la mise en œuvre de la loi sur la réduction de l'inflation de 2022) et les dispositions relatives à la récupération des crédits d'impôt à l'investissement.

Nous chiffrons les dommages causés aux installations d'énergie renouvelable et à leurs actifs dans un large éventail de domaines liés à :

  • Énergie solaire
    • Tempêtes de grêle
    • Tempêtes convectives violentes (SCS)
    • Vent
    • Incendies de forêt
    • Inondations
    • Défaillances de transformateurs
    • Retards de construction
    • Problèmes de sous-performance du système/traceur
  • Énergie éolienne/parcs éoliens
    • Impacts de foudre
    • Défaillances des transformateurs et des lignes de transmission
    • Défaillances des boîtes de vitesse
    • Retards de construction
  • Systèmes de stockage d'énergie par batterie (BESS)
    • Incendie et explosion
    • Infiltration d'eau
    • Défauts de fabrication
    • Décharge poussée
  • Installations de production de biomasse
  • Énergie géothermique
  • Énergie hydroélectrique
Production d'énergie thermique traditionnelle

Nous estimons les pertes d'exploitation et les pertes d'exploitation dépendantes pour les installations de production d'énergie thermique traditionnelles, généralement alimentées par des combustibles fossiles, notamment le gaz naturel, le charbon et le diesel. Nos experts-comptables judiciaires disposent d'une grande expérience dans la quantification des pertes subies par les installations fonctionnant dans le cadre de contrats d'achat d'électricité (PPA), sur les marchés commerciaux et dans le cadre de programmes de services auxiliaires et de monétisation des capacités. Par ailleurs, nous fournissons notre expertise pour aider les exploitants de turbines à vapeur et d'installations de cogénération ayant subi des pertes affectant leur production et leurs performances contractuelles.

Pétrole et gaz

Nos experts disposent d'une vaste expérience de l'évaluation des dommages, notamment des pertes d'exploitation, des dépenses supplémentaires et des pertes de stocks dans l'industrie pétrolière et gazière. Nous offrons des services d'analyse judiciaire sur mesure à tous les principaux segments de l'industrie, notamment :

  • Exploration et production pétrolière et gazière
    Nous évaluons les pertes résultant de pannes d'équipement ou d'incidents sur des sites de forage, dont des arrêts perturbant ou retardant les calendriers de production.
     
  • Intermédiaire | Transport et stockage
    Nous quantifions les pertes liées aux arrêts de production des pipelines, aux incidents survenus dans les parcs de stockage ainsi que les pertes éventuelles dues aux interruptions de service chez les clients.
     
  • Raffinage du pétrole
    Nous exploitons les données opérationnelles historiques et la modélisation par programmation linéaire dans le but d'évaluer les arrêts complets et partiels des raffineries, les interruptions d'unités et l'impact sur le débit et la récupération des marges.
     
  • Traitement du gaz naturel
    Nous évaluons les pertes survenues lors du traitement du gaz naturel, en particulier lors de l'extraction du pétrole/condensat, des liquides de gaz naturel (LGN), du traitement du gaz acide et du fractionnement.
Produits chimiques et pétrochimiques

Nos experts en comptabilité judiciaire quantifient les dommages dans les affaires liées à l'industrie chimique et pétrochimique lors de réclamations d'assurance commerciale, de litiges et de subrogations.

Nous disposons d'une vaste expérience dans la détermination des pertes d'exploitation et des frais supplémentaires dans des installations chimiques intégrées très complexes, ainsi que dans la réalisation d'analyses spécialisées relatives aux interdépendances entre les groupes de produits fabriqués dans les usines chimiques et pétrochimiques, où la perturbation d'un processus affecte les unités en aval et la production. Notre équipe fournit des modèles financiers complets pour aider à traiter les sinistres, analyser les causes d'origines et répartir les pertes entre les sites assurés et les chaînes de production.

Éthanol et carburants alternatifs

Nous aidons les professionnels de l'assurance et les conseillers juridiques à déterminer les pertes liées aux pertes d'exploitation et aux frais additionnels dans les installations de production d'éthanol et de carburants alternatifs à travers le monde. Nos experts-comptables judiciaires analysent l'impact des pannes d'équipement et des perturbations opérationnelles en termes de rendement énergétique, d'efficacité de production et d'approvisionnement du marché. Ces analyses sont fondamentales pour quantifier les pertes récupérables et comprendre comment des risques spécifiques tels que les incendies, les pannes mécaniques ou la contamination peuvent affecter les cycles de production et les performances à long terme des actifs.

Perturbations de la chaîne d'approvisionnement énergétique

Nous analysons l'impact financier des perturbations en amont et en aval de la chaîne d'approvisionnement dans le secteur de l'énergie. Cela concerne notamment la quantification des pertes résultant de la fermeture de ports, des retards dans la livraison des matières premières, de l'insolvabilité des sous-traitants et des interruptions forcées des installations interconnectées. Notre équipe évalue l'impact de ces perturbations sur les obligations contractuelles, le calendrier de revenus et l'augmentation des coûts, grâce à notre expérience dans les demandes d'indemnisation directes et les litiges portant sur la responsabilité civile.

Évaluations des retards au démarrage (DSU) et des pertes de bénéfices anticipés (ALOP)

Nos experts-comptables judiciaires évaluent les pertes liées aux retards dans la construction et la mise en service d'actifs énergétiques. Nous chiffrons les réclamations liées aux retards au démarrage (DSU) et aux pertes de bénéfices anticipées (ALOP) dues à des pannes d'équipement, des problèmes d'autorisation et des retards des entrepreneurs. Notre analyse porte notamment sur la révision des calendriers, la modélisation des chemins critiques et les prévisions de revenus basées sur les performances, essentielles pour les investissements dans les infrastructures énergétiques traditionnelles et renouvelables.

Pour en savoir plus sur nos services et pour entrer en contact avec l'expert le plus compétent au sein de notre équipe internationale, veuillez contacter :

Aubrey Shea
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Aubrey Shea
Vice-présidente et directrice | Comptabilité judiciaire - Responsable du cabinet des services d'assurance
 
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