J.S. Held acquiert Element Forensic Engineering, renforçant ainsi ses capacités dans le domaine de l'assurance pour les pertes matérielles importantes et les sinistres touchant les entreprises de taille moyenne partout au Canada
En savoir plusJ.S. Held helps clients investigate, quantify, and resolve claims and disputes centered on artificial intelligence (AI) technologies and broader AI adoption – spanning physical AI, infrastructure, operations, and use in insurance.
La nature complexe et interdépendante des systèmes d'IA et des infrastructures physiques associées donne lieu à des litiges qui touchent plusieurs niveaux, allant de l'environnement bâti à la pile technologique en passant par l'écosystème opérationnel. Aucun cabinet spécialisé dans une seule discipline ne peut couvrir l'ensemble de ces aspects. J.S. Held bénéficie d'une position unique qui lui permet d'offrir une expertise technique et financière intégrée dans tous les domaines.
Les questions relatives à l'IA peuvent porter sur le comportement des modèles, les intégrations système, les preuves numériques, les infrastructures physiques, les performances des équipements, les conditions environnementales et de construction, la dépendance à l'égard des facteurs humains, les contrôles de gouvernance, les questions d'assurance, les problèmes de propriété intellectuelle et les préjudices économiques.
Que l'IA soit au cœur d'un litige, qu'elle contribue à la cause ou à la gravité d'un sinistre, ou qu'elle stimule la demande en infrastructures nécessaires à son déploiement, les parties prenantes doivent déterminer ce qui s'est passé, comment les répercussions se sont propagées à travers des systèmes interconnectés, qui en porte la responsabilité et quel est le risque financier qui en résulte.
J.S. Held réunit au sein d'une même équipe coordonnée une expertise technique et financière intégrée afin d'offrir à ses clients une solution globale, ayant fait ses preuves devant les tribunaux, pour les déclarations de sinistre et les litiges relatifs à l'IA.
Comment J.S. Held apporte de la valeur ajoutée dans les litiges et les déclarations de sinistre liés à l'IA
Les litiges et déclarations de sinistre liés à l'IA englobent souvent à la fois les systèmes techniques, la prise de décision humaine, les infrastructures physiques, les obligations contractuelles, la propriété intellectuelle et les préjudices financiers, ce qui fait que la chaîne de preuves peut être difficile à établir et encore plus difficile à défendre. Pour déterminer à quel moment l'IA est intervenue dans le processus, ce que le système a fait, comment les personnes ou les systèmes connectés ont réagi, quelles preuves subsistent et comment ces faits ont eu une incidence sur les pertes, la responsabilité, les retards, l'interruption d'activité ou les dommages, il faut adopter une approche intégrée qui va au-delà des enquêtes traditionnelles sur les sinistres ou de l'analyse des litiges.
J.S. Held aide ses clients à établir cette chaîne de preuves en réunissant, au sein d'une même mission coordonnée, des compétences techniques, financières, judiciaires, d'ingénierie, d'assurance et en matière de propriété intellectuelle. Plutôt que de nous appuyer sur des avis disparates émanant de multiples parties, que les clients ou leurs avocats doivent ensuite concilier, nous établissons des liens entre les conclusions techniques, les preuves matérielles et les conséquences financières afin de déterminer ce qui s'est passé, d'évaluer le lien de causalité et la responsabilité, de quantifier les répercussions et de fournir une base solide pour le règlement des sinistres, les procédures judiciaires, l'arbitrage et les décisions en matière de gestion des risques.
Les litiges liés à l'IA impliquent une technologie qu'il faut expliquer, une valeur économique qu'il faut évaluer et des éléments de preuve qu'il faut défendre. J.S. Held intervient dans le cadre de litiges et de différends portant sur l'IA générative, l'apprentissage automatique, la vision par ordinateur, le traitement du langage naturel, l'IA agentique, la robotique, la gouvernance de l'IA, les données d'entraînement, le comportement des modèles, les marchés des licences, la propriété intellectuelle et les dommages-intérêts.
Nos experts analysent les journaux système, les invites, les versions des modèles, les données télémétriques d'intégration, la provenance des données d'entraînement, les modes de défaillance, l'impact sur le marché, le manque à gagner, l'enrichissement sans cause, les redevances raisonnables, la valeur de la propriété intellectuelle et les préjudices connexes. Il en résulte une clarté technique, une analyse financière et une assistance prête pour les tribunaux pour les avocats et les clients confrontés à des systèmes d'IA qui ne correspondent pas aux schémas traditionnels des litiges liés aux logiciels.
Les litiges liés aux infrastructures d'IA surviennent lorsque les systèmes informatiques de pointe interfèrent avec les infrastructures physiques nécessaires à leur fonctionnement. Les opérations liées à l'IA reposant sur des installations, des équipements, des réseaux électriques, des systèmes de contrôle environnemental, des activités de construction et des technologies numériques étroitement interconnectés, les perturbations dépassent souvent le cadre d'une simple défaillance et peuvent soulever des questions complexes concernant les causes, les responsabilités, les répercussions financières et la reprise des activités.
J.S. Held aide ses clients à comprendre ce qui s'est passé, comment les répercussions se sont propagées à travers les systèmes interconnectés, ainsi que les conséquences opérationnelles et financières qui en découlent. En réunissant des compétences techniques, d'ingénierie, de construction, environnementales et financières, nous apportons la clarté nécessaire pour évaluer les pertes, quantifier les dommages et résoudre les litiges liés au développement des infrastructures d'IA, à leur exploitation et à leurs performances.
L'intelligence artificielle est de plus en plus intégrée aux systèmes, aux processus et aux décisions qui déterminent comment les sinistres se produisent et comment les organisations y font face. Par conséquent, l'IA peut avoir une incidence sur les causes, la gravité, la durée, la responsabilité, le recouvrement ou les dommages-intérêts, même lorsqu'elle n'est pas identifiée comme un facteur lors de la première déclaration de sinistre.
J.S. Held aide les assureurs, les conseillers juridiques et les autres parties prenantes à déterminer si l'IA a influencé l'incident en question, à évaluer son rôle par rapport aux actions humaines et à celles du système, et à analyser les conséquences opérationnelles et financières qui en découlent. Nos équipes pluridisciplinaires fournissent les analyses techniques, judiciaires, financières et d'ingénierie nécessaires pour étayer l'évaluation des sinistres, la résolution de conflit et les décisions en matière de gestion des risques.
Physical AI disputes arise when AI-enabled systems act in the physical world, including robots, autonomous and driver-assisted vehicles, drones, warehouse automation, AI-controlled building and process infrastructure, industrial equipment, medical or caregiving robotics, and autonomous machinery. When these systems fail, the resulting claim or dispute may involve injury, property damage, business interruption, product recall, regulatory response, subrogation, and litigation.
We help clients understand what the system perceived, decided, and did, how human decisions and system controls influenced the outcome, and what operational and financial consequences resulted. By integrating digital, engineering, forensic, and financial expertise within a single engagement, we connect machine behavior to real-world impacts, helping clients establish causation, assess responsibility, quantify losses, and resolve complex claims and disputes.
Les litiges liés à l'IA posent des défis techniques, financiers et probatoires particuliers qui ne peuvent souvent pas être résolus de manière isolée. Contrairement aux technologies classiques, les systèmes d'IA constituent à la fois des dispositifs techniques dont le comportement doit être expliqué, des actifs économiques dont la valeur doit être quantifiée et des outils de preuve dont la fiabilité peut devoir être défendue dans le cadre d'un litige.
Les litiges liés à l'IA peuvent nécessiter l'analyse des journaux système, des invites, des versions des modèles, des données de télémétrie d'intégration, de la provenance des données d'entraînement et d'autres éléments de preuve techniques. Ces éléments peuvent permettre de déterminer le fonctionnement d'un système, d'identifier les modes de défaillance potentiels et d'étayer les conclusions relatives aux causes et aux dommages.
Selon le cas, les analyses des dommages peuvent porter sur le manque à gagner, l'enrichissement sans cause, les redevances raisonnables, l'évaluation de la propriété intellectuelle, les répercussions sur le développement du marché et d'autres formes de préjudice économique.
Un litige relatif aux infrastructures d'IA désigne tout litige ou différend concernant les installations, les équipements, l'alimentation électrique, le refroidissement, les travaux de construction, les systèmes numériques ou les répercussions financières liés aux opérations informatiques de l'IA. Ces problèmes peuvent résulter, entre autres, de dommages matériels, de pannes d'équipement, de contamination, de variations de température, de coupures de courant, de retards de chantier, d'interruptions d'exploitation ou de désaccords concernant la remise en état et le remplacement. La caractéristique déterminante ne réside pas simplement dans la présence de matériel dédié à l'IA. Il s'agit de l'interaction entre les systèmes nécessaires à la mise en place, à l'alimentation, au refroidissement, à la connexion et au fonctionnement de l'environnement informatique.
Les installations dédiées à l'IA associent des équipements informatiques hautement configurables, une densité de puissance par rack plus élevée, des systèmes de refroidissement spécialisés, une forte consommation électrique et une infrastructure de support qui doit fonctionner comme un système intégré. Un incident lié au refroidissement ou à l'alimentation électrique peut donc avoir des répercussions à la fois sur l'état des équipements et sur leur fonctionnement, tandis qu'un problème lié à la construction ou à l'approvisionnement peut retarder la mise en service ou le début prévu de l'exploitation et entraîner des pertes financières ainsi que des répercussions en chaîne. Ces interdépendances exigent que les questions techniques et financières soient évaluées conjointement, plutôt que dans le cadre d'analyses distinctes.
J.S. Held s'appuie sur une expertise technique et financière approfondie et intégrée pour déterminer les causes et l'origine des défaillances, retards et perturbations des infrastructures d'IA ; évaluer leurs répercussions sur l'ensemble des couches interconnectées de ces infrastructures, depuis l'infrastructure physique jusqu'à la pile technologique en passant par l'environnement opérationnel ; et quantifier les pertes d'activité, les retards, les frais supplémentaires, les pertes de bénéfices, les préjudices économiques, les responsabilités contractuelles et autres conséquences financières. Le cabinet fournit des analyses indépendantes, des rapports d'expertise et des témoignages dans le cadre de procédures judiciaires, d'arbitrage, de médiation et d'autres procédures de règlement des litiges.
Une déclaration d'assurance liée à l'IA désigne un sinistre dans lequel un outil basé sur l'IA, une décision automatisée, le résultat d'un modèle, un produit intelligent, un agent ou un processus assisté par l'IA peut avoir contribué à sa cause, à sa gravité, à sa durée, aux responsabilités ou aux dommages subis. La déclaration peut être couverte par des garanties relatives aux biens, à l'interruption d'activité, aux risques divers, à la garantie des produits, à la responsabilité professionnelle, aux risques financiers, à la cybersécurité, à la protection de la vie privée ou par plusieurs types de couverture. Le sinistre peut ne pas être identifié comme lié à l'IA tant que le processus sous-jacent n'aura pas été reconstitué.
J.S. Held peut vous aider à reconstituer le parcours du système impliquant l'IA et les intervenants humains, à enquêter sur l'événement déclencheur et les défaillances qui y ont contribué, à préserver et analyser les preuves numériques et matérielles, à évaluer le lien de causalité et les responsabilités, à quantifier la perte d'exploitation et les autres préjudices, ainsi qu'à présenter des conclusions indépendantes dans le cadre du règlement des sinistres, de la subrogation et du recouvrement, des procédures judiciaires, de l'arbitrage, de la médiation et des témoignages d'experts.
Physical AI disputes arise when artificial intelligence moves beyond the screen and interacts with the physical world, requiring stakeholders to understand how machine decisions translated into real-world consequences. Incidents may result in bodily injury, property damage, business interruption, product recall, regulatory response, subrogation, and litigation.
Physical AI systems also generate a unique evidentiary record. Autonomous machines continuously log sensor inputs, perception outputs, planning decisions, software versions, operator interactions, and other telemetry, creating a detailed record of what the system perceived, decided, and did before an incident occurred.
Resolving these matters requires integrating technical, engineering, insurance, human factors, and financial analyses to understand both the incident itself and its resulting damages.
A physical AI dispute is simultaneously an engineering question, a human factors question, a coverage question, and a damages question. When an AI-enabled system causes a physical-world loss, stakeholders must understand what the machine did, why it acted that way, how physical and human factors contributed, what damage resulted, and what the loss is worth. An integrated technical, scientific, and financial analysis is required to address each of these questions in one cohesive narrative that holds up under scrutiny.
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