Études de cas

On ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre : Rappel de produits relatifs à des ingrédients de boulangerie

J.S. Held publie ses perspectives sur les risques et les opportunités qui devraient avoir un impact sur les entreprises en 2025

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Contexte

Un rappel de produits a eu lieu après qu'un assuré a fourni des ingrédients de boulangerie à son client (le demandeur) et que ces ingrédients ont été contaminés. Le demandeur a utilisé les ingrédients pour fabriquer différents types de gâteaux qu'il a vendus à d'autres grossistes, à des parties liées et à des consommateurs finaux dans ses magasins d'alimentation. Le demandeur a présenté une demande d'indemnisation pour toutes les matières premières disponibles et le prix de vente de tous les gâteaux qu'il a fabriqués pour ses clients finaux.

Nos conseils

Après analyse, J.S. Held a noté que le demandeur n'avait pas pris en compte plusieurs questions. Premièrement, certains types de gâteaux ont pu être repréparés avant que le stock de l'entrepôt de l'épicerie du demandeur ne s'épuise. Étant donné qu'aucune vente n'a été perdue, le demandeur ne peut prétendre qu'au coût de remplacement. De même, l'analyse du demandeur n'a pas pris en compte les remises effectuées au point de vente, les dépenses non encourues, ainsi que la substitution de produits (le demandeur a vendu d'autres gâteaux et produits de boulangerie qui n'ont pas été touchés).

Toutefois, la conclusion la plus significative est apparue après avoir retracé la quantité d'inventaire à travers divers liens et chaînes et après avoir comparé les comptages physiques de l'inventaire retiré de l'étagère – il y avait un écart ; le demandeur n'a pas tenu compte du fait qu'il demandait le prix de vente pour des gâteaux pour lesquels il avait déjà reçu un montant. Les gâteaux qui ont déjà été consommés, y compris les gâteaux d'anniversaire et de fête, ne seront probablement pas retournés, ce qui permettra au boulanger de conserver l'argent reçu pour les marchandises. Suite à ces constatations, la demande du demandeur a été minorée.

Personne de contact :

Paula Essick
Vice-président
Comptabilité judiciaire - Services d'assurance
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