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J.S. Held publie ses perspectives sur les risques et les opportunités qui devraient avoir un impact sur les organisations en 2025
En savoir plusAu cours des deux dernières décennies, le sujet des énergies renouvelables a été au centre des tables de salle à manger familiales, des politiques et des initiatives politiques internationales. Cela peut parfois être un sujet qui polarise. Cependant, sa pertinence dans le paysage géopolitique et géoéconomique actuel est indéniable. Selon l’ Explication de la croissance exponentielle des énergies renouvelables du World Resources Institute (WRI) :
« L'énergie éolienne a pris son envol au début des années 2000, tandis que l'énergie solaire a décollé environ une décennie plus tard, mais s'est développée encore plus rapidement que le vent. Les facteurs à l'origine de la croissance des énergies renouvelables ont été systémiques, mais certains moments clés ont reflété les tendances plus larges ou ont agi comme des tournants dans l'adoption des énergies renouvelables. »
Dans le même article, le WRI souligne les aspects suivants :
« Entre 2015 et 2020, la part de marché de l'énergie solaire et éolienne dans la production mondiale d'électricité a augmenté à un taux de croissance annuel moyen combiné de 15 %. Si la croissance exponentielle se poursuit à ce rythme, le solaire et l'éolien pourraient atteindre 45 % de la production d'électricité d'ici 2030 et 100 % d'ici 2033. »
Par ailleurs, selon les Perspectives de l'industrie des énergies renouvelables 2022 de Deloitte :
« En 2021, le secteur des énergies renouvelables est resté remarquablement résilient. Les améliorations technologiques rapides et la baisse des coûts des ressources énergétiques renouvelables, ainsi que la compétitivité accrue du stockage sur batterie, ont fait des énergies renouvelables l'une des sources d'énergie les plus compétitives dans de nombreux domaines. Malgré les contraintes de la chaîne d'approvisionnement, l'augmentation des coûts d'expédition et la hausse des prix des principaux produits de base, l’installation de capacités de production est restée à un niveau record. L’ajout d’une capacité éolienne et solaire de 13,8 GW au cours des huit premiers mois de 2021 représentait une augmentation de 28 % par rapport à la même période en 2020. De nombreuses villes, états et services publics se sont fixé des objectifs ambitieux en matière d'énergie propre, en améliorant les normes des portefeuilles des énergies renouvelables et en activant des mandats d'approvisionnement en stockage d'énergie.
La croissance des énergies renouvelables est sur le point de s'accélérer en 2022, à mesure que les préoccupations concernant le changement climatique et le soutien aux considérations environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) augmentent et que la demande en sources d'énergie plus propres de la plupart des segments du marché s'accélère. »
Dans ce contexte, l'investissement et la construction de nouveaux projets dans le secteur des énergies renouvelables continueront de croître et la souscription de polices d’assurance chantier augmentera. Le but de cet article est d'examiner certaines des circonstances particulières entourant les projets de construction d'énergie renouvelable et comment ces circonstances peuvent avoir un impact sur les réclamations en matière d’assurance chantier.
Composants endommagés
Éviter d'endommager les composants pendant le processus de construction est une priorité absolue pour chaque entrepreneur et propriétaire. Cependant, malgré tous les soins possibles, des circonstances inévitables surviennent, des accidents se produisent et des composants peuvent être endommagés. Par exemple, sur les projets d'éoliennes, certains des composants classiques qui peuvent être endommagés sont les nacelles, les moyeux, les rotors et, le plus souvent, les pales (voir illustration 2).
Certains dommages peuvent être causés par des événements climatiques, le transport, la livraison et le montage. Si des composants de la turbine sont endommagés, il est important que les parties impliquées évaluent toutes les options disponibles pour la réparation ou le remplacement et les ramifications qui en découlent. Les dommages aux composants affectés sont-ils réparables, et quelle approche est la plus atténuante/appropriée ? La réparation ou le remplacement ?
Les principaux facteurs à prendre en compte lorsqu’on envisage de réparer ou de remplacer des composants endommagés incluent :
Impacts liés aux conditions météorologiques
Les conditions météorologiques extrêmes représentent un danger courant auquel sont confrontés les projets de construction d'énergie éolienne et solaire. Certains des types d'événements climatiques extrêmes les plus courants sont les fortes pluies, les vents violents, les ouragans et la grêle. Chacun de ces dangers apporte son propre lot de circonstances.
Les inondations causées par de fortes pluies peuvent avoir des répercussions sur l'avancement de la construction, en particulier lorsque de l'équipement lourd et des composants de grande taille sont impliqués, comme dans le cas d'un projet d'éolienne.
Face à ce type d'événement, il est important que toutes les personnes impliquées comprennent clairement les options disponibles. Par exemple :
Chacune de ces circonstances doit être abordée et pesée par rapport aux conditions spécifiques du site et aux circonstances du projet.
Les vents violents et la grêle peuvent avoir un impact significatif sur les projets d'énergie éolienne et solaire. Comme pour tous les projets, il est essentiel qu'il y ait une bonne documentation initiale des dommages visibles sur les composants affectés. Cette documentation doit comprendre :
La précision des données d'inspection des dommages visibles est importante car elle joue généralement un rôle essentiel dans le développement de stratégies de tests qui détermineront tout dommage potentiel inconnu.
Incendies
Les incendies de forêt et les feux de brousse sont un autre péril notoire auquel sont confrontés les projets d'énergie solaire. Il est important de se rendre rapidement sur le site impacté afin de garantir la documentation du site la plus précise. Voici quelques questions initiales importantes auxquelles répondre et les documents à fournir :
La précision de ces données initiales est importante car elles jouent généralement un rôle essentiel dans le développement de stratégies de tests qui détermineront tout dommage potentiel inconnu.
Voici quelques types de tests particulièrement applicables aux projets solaires :
Comme pour toutes les méthodes de test, il est essentiel qu'une bonne base de référence soit établie pour garantir que les données collectées dans les zones potentiellement touchées peuvent être évaluées par rapport aux modules PV fonctionnant en temps réel en extérieur. Ceci est essentiel car de nombreux facteurs peuvent contribuer aux variations de performances et aux défauts cachés en dehors de toute perte évaluée, y compris l'expédition, l'installation ou encore la dilatation et la contraction thermiques.
Évaluations initiales des dommages
Comme pour tout sinistre, il est essentiel pour ceux concernant une assurance chantier d'énergie renouvelable d'identifier et de documenter avec précision l'étendue des dommages liés à la réclamation. Il faudra normalement :
Dans le cadre de cette identification de l’étendue des dommages, il est également important de documenter et de discuter de toute exposition potentielle qui n'est pas immédiatement évidente. Sur les sites d'énergie solaire, ceci peut inclure :
Sur les sites éoliens, ces expositions peuvent inclure :
En plus de documenter l’étendue des parties du projet affectées, il est important de documenter l'état général global du projet, y compris les zones qui ne sont pas directement touchées par le sinistre. L'importance de cet exercice est d'assurer une bonne compréhension de l'état d'avancement de la construction au moment du sinistre ou juste avant. Ces informations sont précieuses lors de l'analyse des impacts potentiels sur le calendrier et les retards de construction.
Il est également prudent d'avoir des discussions sur la nécessité d'une surveillance du site ou de tests supplémentaires. La documentation recueillie à partir de la surveillance du site peut être utile dans le cas où les réparations liées aux réclamations progressent sur une base de budget et de délais et si l'on craint qu'il y ait des risques pertinents de retards supplémentaires dans le calendrier de construction. Des tests supplémentaires peuvent généralement prendre la forme de tests EL et de puissance pour les sites solaires et d'échantillonnage des matériaux et du sol dans le cas des sites éoliens.
Demande d'information (RFI)
En raison de la complexité de nombreuses réclamations dans le domaine de l’énergie renouvelable, en particulier en cas de retard, de perte de productivité ou d’accélération, une demande d’information est essentielle pour pouvoir examiner correctement la réclamation. Cette demande comprendra des informations relatives à l'évaluation des coûts de réparation réclamés ainsi que des documents permettant d'avoir un aperçu de l'état du projet, tels que les calendriers de construction, les procès-verbaux de réunion, les rapports quotidiens, etc. Les éléments ci-dessous, bien que non exhaustifs, représentent des informations essentielles classiques permettant l'examen d'une demande :
Les projets d'énergie solaire et éolienne sont souvent construits dans des endroits éloignés et, dans le cas des parcs éoliens, avec des équipements de taille importante par rapport à la construction de bâtiments commerciaux plus traditionnels. Par conséquent, lorsqu'un retard sur un projet d'énergie solaire ou éolienne fait l’objet d’une réclamation, des considérations particulières doivent être prises lors de l'analyse des indemnisations de retard et d'accélération/atténuation.
Disponibilité des composants
La disponibilité des composants de remplacement peut être affectée par plusieurs facteurs :
La disponibilité de composants de remplacement peut avoir des impacts collatéraux sur le calendrier du projet, l’organisation de l'équipe et de l'équipement et la mise en service du site. Lorsqu'ils décident d'un plan de remplacement ou de réparation, il est important que les entrepreneurs tiennent compte de tous les facteurs ayant un impact collatéral et des options d'atténuation potentielles.
Disponibilité du personnel et de l'équipement
Les projets d'énergie éolienne et solaire à grande échelle sont généralement situés dans des zones éloignées et/ou difficiles d'accès. Par conséquent, l'industrie utilise principalement un personnel de construction qui ne vit pas localement. De plus, une grande partie de l'équipement, en particulier les grues de montage pour les parcs éoliens, sont en quantité limitée et sont transportées depuis d'autres endroits, et sont souvent réservées longtemps à l'avance.
Lorsqu'un retard survient sur un projet, les impacts et les coûts suivants peuvent apparaître, cette liste n’étant pas limitée :
Les projets d'éoliennes sont souvent construits sur des terrains en location, ce qui nécessite généralement la construction de routes d'accès spécifiques, de rayons de braquage, de zones de dépôt de livraison et de plates-formes de grue pour les activités de livraison et de montage des composants. En fonction du calendrier spécifique du projet et de l'emplacement des turbines impactées, les zones d'accès, de livraison et/ou de dépôt spécifiques au site peuvent devoir être reconstruites en partie ou en totalité, ce qui équivaut à un temps de réparation supplémentaire en plus des réparations spécifiques des dommages.
Changement de saison
À cause des retards du projet suite à un sinistre les réparations et la suite des travaux peuvent être repoussés à une saison différente. Les exemples d’impacts saisonniers comprennent :
Autres points à considérer
En plus des éléments discutés ci-dessus, les éléments suivants peuvent également être des problèmes à prendre en compte lors de l'évaluation du retard du projet :
Aspects des polices d’assurance à prendre en compte
En règle générale, la couverture de l’assurance chantier offre une couverture facultative pour la perte de revenus de l'entreprise, souvent appelée retard de mise en action (DSU) ou perte anticipée de bénéfices (ALOP). Le plus souvent cette couverture sera soumise à un délai de carence compris entre 10 et 45 jours. Cependant, l'une des différences notables entre les DSU/ALOP et la couverture traditionnelle des pertes d'exploitation dans les polices d'assurance de biens est que les sinistres pour les DSU/ALOP sont souvent agrégés et qu'un seul délai de carence s'appliquera, alors que pour la plupart des polices d'assurance de biens, chaque sinistre est soumis à un délai de carence distinct.
L'évaluation du DSU/ALOP en ce qui concerne les pertes de revenus d'entreprise peut varier considérablement d'une police à l'autre, souvent en fonction de l'assureur. Il est essentiel que les professionnels de l’assurance travaillent en étroite collaboration avec les souscripteurs dès le début de la réclamation pour comprendre l'intention de la police et de la couverture à cet égard.
Projection des opérations en conditions normales
L'un des aspects les plus difficiles de l'évaluation des réclamations DSU/ALOP consiste à déterminer, en l'absence d'un historique de performances, quels revenus auraient été gagnés et quelles dépenses engagées si ce sinistre n’avait pas eu lieu. Ces défis ne sont pas différents lorsqu'il s'agit de réclamations concernant l'énergie renouvelable, mais il y a des options pour aider dans ces démarches. Dans le cadre du financement, la plupart des projets d'énergie renouvelable sont tenus d'engager un ingénieur indépendant (IE) pour qu’il prépare un rapport détaillant les performances mensuelles attendues du site en prenant en compte les éléments suivants :
Idéalement, le rapport de l’ingénieur indépendant sera accompagné de sources de documentation plus traditionnelles pour en justifier l'exactitude. Des exemples de cette documentation incluent, mais sans s'y limiter, les documents prévisionnels/les budgets, les parties opérationnelles du site et les performances de production après sinistre.
Considérations particulières
Deux aspects du revenu de l'entreprise qui sont propres aux réclamations dans le domaine de l'énergie renouvelable, y compris les réclamations en matière d’assurance chantier, sont les crédits d'impôt et les accords d'achat d'électricité nuancés.
Crédits d'impôt fédéraux pour les énergies renouvelables
Aux États-Unis en particulier, les crédits d'impôt fédéraux jouent un rôle moteur dans le développement des énergies renouvelables. Les parcs éoliens à grande échelle peuvent gagner 10 ans de crédits d'impôt à la production (PTC) après avoir atteint la date d'exploitation commerciale (COD). Les PTC sont extrêmement précieux et, dans certains cas, peuvent même dépasser la valeur de la production vendue.
Les projets solaires sont admissibles aux crédits d'impôt à l'investissement (ITC) qui sont basés sur un pourcentage prescrit des coûts d'investissement admissibles. Comprendre la qualification PTC et ITC est d'une importance particulière lorsqu'il s'agit de répondre aux réclamations d’assurance chantier, car le retard en lui-même peut menacer les conditions nécessaires pour se qualifier pleinement.
Accords d'achat d'électricité
Les installations de production d'électricité traditionnelles (non renouvelables) ont toujours été développées et exploitées dans le cadre de contrats d'achat d'électricité (PPA), qui sont des contrats entre un vendeur et un acheteur d'électricité. Ces ententes prévoient les modalités de vente de l'électricité (p. ex. tarification, volumes, pénalités, etc.). La mise en place d'un PPA peut être essentielle pour garantir le financement de la construction de centrales électriques au gaz ou au charbon à grande échelle, par exemple.
Les projets d'énergie renouvelable sont généralement exploités à une échelle beaucoup plus petite par rapport aux installations de production d'électricité traditionnelles et, par conséquent, il est beaucoup plus improbable de conclure un PPA avec un intermédiaire financier. Cependant, la nécessité d'un intermédiaire sûr pour la production d'énergie renouvelable demeure. En conséquence, des solutions de contournement ont été imaginées. La première est un PPA d'entreprise, qui est un contrat entre le bien renouvelable et une entreprise partenaire solide qui cherche probablement à réduire ses émissions carbones dans le cadre d'obligations réglementaires ou d'éco-initiatives. La seconde est un PPA virtuel ou synthétique, dans lequel aucune production n'est réellement échangée ; au contraire, ces accords servent essentiellement d'accord de couverture financière appelant souvent à des exigences d'achat/vente d'une autre forme d'énergie à/d'un partenaire financier.
Lors de l'évaluation des indemnisations pour perte de revenus, y compris les DSU/ALOP, il est essentiel pour les assureurs et les professionnels en assurance de comprendre le fonctionnement de ces PPA alternatifs.
Compte tenu des projections actuelles du marché en matière de croissance dans le secteur des énergies renouvelables, les investissements et la construction de projets d'énergie renouvelable devraient continuer à augmenter ; tout comme les polices d’assurance chantier associées. Cet article a passé en revue quelques circonstances particulières aux projets de construction d'énergie renouvelable et comment elles peuvent avoir un impact sur les réclamations dans le cadre d’une assurance chantier, notamment :
Bien que toutes les situations ne puissent pas être couvertes dans un seul article, les auteurs espèrent que cette discussion fournira un aperçu général des caractéristiques uniques de la gestion des pertes potentielles associées aux réclamations en matière d’assurance chantier sur les projets de construction d'énergie renouvelable.
Nous tenons à remercier Timothy Dowden , Jan Inguagiato, PE , et Daniel L. Williams, CPA, CFF pour leurs connaissances et leur expertise qui ont grandement contribué à cette recherche.
Timothy Dowden est vice-président principal et chef d'équipe du groupe dédié aux énergies renouvelables de J.S. Held au sein du cabinet de conseil en construction . En tant que chef d'équipe, Timothy supervise les projets et les opérations de conseil en énergie renouvelable dans l’ensemble des États-Unis. Timothy compte plus de 10 ans d'expérience dans l'industrie du conseil en construction. Il a été responsable d'une multitude de tâches de conseil telles que la gestion de projet, l'évaluation, l'estimation, la surveillance et l'audit de dommages liés à un effondrement, au feu, au vent, à la grêle, à l'eau et aux inondations de différentes tailles et natures. Ses différentes missions l'ont amené à intervenir dans l'ensemble des États-Unis. Il a été consultant pour des réclamations dans des projets allant du secteur des énergies renouvelables à la construction commerciale, au secteur de l'hôtellerie, aux résidences multifamiliales et aux résidences personnalisées à valeur nette élevée.
Au cours de sa carrière, Timothy a eu l'occasion d'être conférencier et panéliste sur des sujets tels que la perte de biens et les réclamations d'assurance chantier dans le secteur des énergies renouvelables.
Vous pouvez contacter Tom à l'adresse [e-mail protégé] ou au +1 951 228 3203.
Jan Inguagiato est directeur général principal au sein du cabinet assurance chantier de J.S. Held. Jan est un expert en construction spécialisé dans la planification de projets, les retards, les coûts, la gestion de projets et les témoignages d'experts. L'expérience de Jan comprend à la fois des projets d'énergie renouvelable éolienne et solaire ainsi que des projets de transports, industriels, hôteliers/d’immeubles, résidentiels et commerciaux. Jan a plus de 26 ans d'expérience dans le domaine de la construction, en tant que consultant pour les sinistres importants et complexes, avec une spécialisation dans la planification de la construction et l'évaluation des coûts, en tant que chef de projet pour une grande entreprise internationale de conception et de construction. Il appartient également au service actif de l’United States Army Corps of Engineers.
Jan peut être contactée à l'adresse [e-mail protégé] ou au +1 202 215 1942.
Daniel L. Williams est vice-président principal au sein du service de comptabilité judiciaire - cabinet des services d'assurance de J.S. Held. M. Williams compte plus de dix-neuf ans d'ancienneté dans la comptabilité judiciaire. Il intervient principalement comme consultant pour des compagnies d'assurance, des experts indépendants en assurance et des avocats. Il est spécialisé dans l'évaluation financière de dommages, notamment des pertes matérielles de première partie, des litiges commerciaux et des questions de fidélité. Il est spécialisé dans les domaines des compagnies aériennes commerciales et des énergies renouvelables, notamment les fermes éoliennes et solaires, ainsi que dans les sites hydroélectriques et de biomasse. M. Williams a été responsable de l'évaluation de dossiers de dommages pour un total dépassant 3 milliards de dollars.
Dan peut être contacté à l'adresse [e-mail protégé] ou au +1 510 740 0378.
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