Aperçu
Étant donné la popularisation des cryptomonnaies, il est vital que les analystes judiciaires comprennent et analysent les informations liées aux monnaies numériques. Les analystes judiciaires sont de plus en plus amenés à tracer et à aider à récupérer des crypto-actifs dans des affaires criminelles, notamment dans des cas de blanchiment d'argent ou d'autres types de fraude. Il y a une augmentation remarquable du recours aux analystes judiciaires dans les cas de litiges civils qui peuvent aller des divorces contestés aux affaires de faillite et d'homologation.
Cet article se concentre sur la procédure à suivre en utilisant l'un des échanges majeurs comme exemple. Coinbase est une plateforme d'échange de crypto-monnaies en ligne qui compte plus de 89 millions d'utilisateurs vérifiés et dont la valeur s'élève à 278 milliards de dollars sur la plateforme. [1] Les utilisateurs de détail de l'échange peuvent acheter, vendre, envoyer, recevoir et échanger 139 différents actifs cryptographiques.
Supposons que l'on vous demande d'analyser l'activité d'un compte utilisateur, mais que vous ne savez pas par où commencer puisqu'il n'y a pas de relevés mensuels de Coinbase. Les étapes suivantes illustrent le processus pour obtenir les données :
Bien sûr, ce processus peut nécessiter une assignation pour enquêter sur des comptes qui ne sont pas sous le contrôle de votre client, mais la possibilité de recevoir l'historique complet des transactions en format électronique dépasse ce que la plupart des établissements financiers fournissent. Coinbase émet 1099-MISC aux titulaires de comptes si les « gains » dépassent 600 $ au cours d'une année civile, mais ne partage aucune activité de gain ou de perte avec l'IRS. [4] Cependant, l'IRS a réussi à émettre des assignations pour obtenir des informations sur les clients de Coinbase et d'autres échanges. [5]
Une fois les données des transactions importées dans Excel, vous pouvez réaliser certaines des procédures judiciaires standards. Voici quelques exemples :
Ces procédures sont abordées séparément ci-dessous.
Dans le passé, il était difficile de définir la valeur des crypto-actifs en raison des variations de prix entre les échanges et la disponibilité des données historiques. Aujourd'hui, même le Wall Street Journal publie les prix historiques, et il existe des sites web consacrés au suivi continu d'environ 10 000 monnaies numériques. [6] Le rapport sur l'historique des transactions de Coinbase comprend des informations servant à établir la base tarifaire au moment de chaque transaction. Vous devrez peut-être faire plus d'efforts et calculer la valeur des avoirs à l'approche de la date du procès.
Le rapport historique des transactions inclut les champs suivants : horodatage, type de transaction, actif, quantité des transactions, devise du prix au comptant, prix au comptant lors de l'opération, sous-total, total (y compris les frais), et notes. Ces données peuvent être manipulées/pivotées vers un format plus utilisable. Par exemple, le graphique suivant illustre comment les transactions de Bitcoin peuvent être résumées par nombre et montant pour les trois dernières années civiles.
Vous pouvez utiliser les résumés des transactions pour chaque type de devise pour permettre aux clients de connaitre l'activité du compte et déterminer l'étendue des procédures supplémentaires. Par exemple, vous devrez peut-être enquêter sur les raisons pour lesquelles il y a eu plus de ventes de BTC que d'achats/recettes et déterminer la destination des transactions « d'envoi ».
Ces champs peuvent être séparés par mois, par transactions individuelles ou par d'autres données disponibles, selon les besoins de l'affaire. La section suivante montre comment réconcilier les transferts de/vers les comptes bancaires et analyser les conversions des devises.
Activité de transfert
Réconcilier les transferts des crypto-échanges est similaire à une analyse judiciaire traditionnelle des relevés bancaires si vous considérez Coinbase comme un établissement financier spécialisé. Les fonds transférés depuis un compte bancaire traditionnel seront directement versés sur le compte Coinbase comme transaction « d'achat » (ou en espèces comme type « USD »). Notez que les transferts et d'autres activités de crypto-monnaies ayant lieu avant la création du compte Coinbase ne s'afficheront pas dans le rapport historique des transactions.
Les transferts vers des comptes bancaires en espèces nécessitent la conversion en dollars avant de quitter Coinbase pour un suivi plus facile. Cependant, le rapport d'historique des transactions n'inclut pas que les transactions en dollars uniquement. [7] Vous devez demander au client de suivre les étapes suivantes :
Il n'est pas possible d'exporter l'activité du portefeuille en USD, mais cette impression garantira la capture des transactions de retrait et de dépôt pour l'analyse judiciaire.
Une fonctionnalité utile de la blockchain est la conservation d'un dossier complet de toutes les transactions réalisées, permettant la réconciliation des transferts malgré l'anonymat. Considérez la plateforme de Bitcoin comme un grand livre général géant. S'il y a des transactions en dehors de l'échange de Coinbase, vous pouvez envisager l'utilisation d'un analyste judiciaire spécialiste en cryptomonnaie pour comprendre l'activité dans d'autres comptes. [9]
Conversions des crypto-actifs
La première étape de la réconciliation est le tri des transactions par type. Le rapport de l'historique des transactions suit les types de transactions suivantes : achat, vente, conversion, exécution avancée d'un ordre, envoi, réception, revenu et gains Coinbase. Les transactions de type « conversion » fournissent des données, mais vous aurez besoin d'informations supplémentaires du champ « notes » pour comprendre l'intégralité de la transaction.
Voici un exemple des données des notes d'une transaction type : « 518,90941073 LTC en 6,65444836 BTC convertis ». Dans ce cas-là, il est recommandé d'ajouter une ligne de données supplémentaire pour séparer les données de « conversion de » des données de « conversion vers ». L'exemple est illustré ci-dessous avec certains champs supprimés/arrondis pour la simplicité.
Coinbase applique des frais pour ces transactions, il y aura donc des différences entre les soldes « conversion de » et « conversion vers ». Comprendre le champ des données de conversion est également important afin d'éviter les confusions entre la source des fonds et/ou des fluctuations des avoirs par erreur avec ceux transférés à ou reçus d'autres comptes.
Voici un exemple d'un tableau croisé dynamique Excel utilisant les transactions de conversion, résumées par des montants en dollar uniquement (arrondis).
Veuillez noter que dans les tableaux croisés dynamiques Excel, les totaux sont disposés en haut de chaque catégorie, le tableau ci-dessus s'affiche donc dans ce format. La différence du « total » entre le montant de « conversion de » et le montant de « conversion vers » représente les frais des transactions de Coinbase. Méfiez-vous des grandes variations car elles peuvent révéler un problème dans l'analyse. Vous pouvez ajouter des détails supplémentaires en fonction des besoins de l'affaire (comme le nombre négocié, le prix au comptant, etc.).
Tel que décrit ci-dessus, le rapport de l'historique des transactions suit les crypto-actifs transférés vers d'autres sources et reçus depuis celles-ci. Le nom du bénéficiaire est parfois indiqué dans le champ « notes » si le titulaire du compte utilise Coinbase ou s'il s'agit d'une partie liée connue. Autrement, seule l'adresse publique du portefeuille du bénéficiaire est indiquée (une série de lettres et de chiffres longue et dénuée de sens comme : 4WCB5je278eUXVrpW3cAHfxfHjkp1KoKos ). Vous pouvez utiliser les informations transmises et reçues pour identifier les comptes utilisateurs supplémentaires tels que ceux détenus dans d'autres plateformes d'échange. Ils peuvent être quantifiés similairement à l'exemple de BTC ci-dessus à l'aide des données du rapport.
Vous devez envisager de discuter avec un avocat si les transactions transférées représentent une dissipation potentielle du patrimoine conjugal pour les affaires de divorce. Dans ces situations, le titulaire du compte Coinbase doit fournir des preuves pour justifier le but conjugal de la ou des transactions. Vous devez également vous assurer de la cohérence entre la date réelle de la transaction et la valeur actuelle du marché, car les avocats peuvent invoquer la date correspondant au montant le plus élevé. [10]
Impôts sur le revenu
Ce n'est pas un secret que certaines personnes utilisent les cryptomonnaies pour masquer leur identité tandis que d'autres peuvent simplement ignorer les règles liées à la déclaration des gains et des pertes. Ne supposez donc pas que toute l'activité est déclarée dans les déclarations de revenus. Cela devient plus compliqué lorsque les titulaires de comptes reçoivent des devises par le biais de hard forks dans la chaîne de blocs ou de jetons « parachutés ». [11] L'IRS a publié des directives sur l'imposition des monnaies numériques et sur « le traitement actif de la non-conformité potentielle ». [12] Vous devez prendre en compte les taxes (non) payées et les passifs potentiels. Les données historiques des transactions fournissent des informations pour calculer les passifs d'impôts associés aux gains de capitaux non réalisés en fonction du type de l'affaire. Coinbase inclut également une section distincte du site web dédiée aux déclarations d'impôts. [13]
Autres données
D'autres informations contenues dans les comptes Coinbase accessibles avec une assignation incluent : les dossiers d'inscription au compte, les sources de financement et l'historique des adresses IP utilisées pour accéder au compte. Coinbase propose également une extension de portefeuille qui permet aux utilisateurs de gérer eux-mêmes leurs crypto-actifs, de suivre les jetons non fongibles (JNF) et d'interagir avec la crypto-économie et le Web3 (à savoir, échanger des jetons sur des plateformes d'échange décentralisées et accéder à des applications décentralisées. [14] Ces sujets spécialisés pourront faire l'objet de futurs articles.
Les clients Coinbase Pro, Institutional ou Prime disposent d'un contenu premium. Vous devez donc comprendre le type de compte de l'utilisateur au cas où d'autres informations seraient disponibles, telles que le formulaire d'accès 8949 (Ventes et autres dispositions d'immobilisations).
Il est temps pour les analystes judiciaires de considérer les affaires de crypto-monnaies comme des affaires ordinaires. Les 85 principales crypto-monnaies ont chacune une capitalisation boursière supérieure à 1 milliards de dollars. [15] Au moment de la rédaction de cet article, plus de 2 billions de dollars ont été créés grâce aux monnaies numériques et la valeur quotidienne peut dépasser les 100 milliards de dollars/jour. La Réserve fédérale étudie actuellement comment une monnaie numérique de banque centrale pourrait être intégrée dans le paysage de la monnaie et des paiements aux États-Unis. [16] Avec environ 12 % de la capitalisation boursière totale des crypto-actifs à la fin de l'année 2021 [17], une analyse de Coinbase pourrait bien aboutir à un engagement près de chez vous.
Comme le marché des crypto-monnaies continue de grandir et d'évoluer, les analystes judiciaires appelés à examiner ces affaires seraient bien avisés d'inclure les activités/actifs en crypto-monnaies dans leurs demandes de documents standard et de trouver un expert judiciaire en crypto-monnaies avant que le besoin ne se présente.
Nous souhaitons remercier Jason Pierce pour ses informations et son expertise qui ont grandement aidé dans cette recherche.
Jason Pierce est vice-président principal du cabinet étudiant les dommages économiques et les évaluations de J.S. Held. Il se spécialise dans la comptabilité judiciaire, l'évaluation des entreprises et le conseil. Jason a plus de 25 ans d'expérience en plusieurs disciplines liées à la comptabilité et à la finance. Il travaille avec ses clients sur des litiges, des transactions, des fraudes, des dommages et intérêts, le droit de la famille, le droit pénal et la planification de successions. Il a témoigné en tant qu'expert devant des tribunaux d'état, des tribunaux fédéraux et dans des procédures arbitrales. Il intervient régulièrement dans des organisations juridiques et professionnelles et est également instructeur principal pour le programme de certification Master Analyst in Financial Forensics (MAFF) de la NACVA et d'autres cours.
Jason peut être contacté à l'adresse [e-mail protégé] ou au +1 857 216 9775.
[1] Site web de Coinbase, https://www.coinbase.com/about?__cf_chl_f_tk=rTRSUJ8NjJBrgJDtoIwNd8QHCxxy2iHo3ZVnjcgKvzU-1649465339-0-gaNycGzNCT0 . Dernière consultation : 8 avril 2022.
[2] Il existe d'autres options de rapports pour les documents fiscaux et les ressources associées, ainsi que les rapports Coinbase Pro. Voir : https://www.coinbase.com/reports . Coinbase propose également des rapports de gains/pertes et d'autres contenus pour les abonnés premium. Voir la discussion détaillée dans la section Autres considérations ci-dessous.
[3] Il y a également des options pour la plage de dates, la catégorie des actifs (tels que le Bitcoin, l'Ethereum, le Litecoin, etc.) et le type de transaction. Voir la discussion détaillée du type de transaction ci-dessous.
[4] Les gains comprennent les parachutages, les gains des sweepstakes, les incitations à l'inscription, le minage et le jalonnement de crypto-monnaies, et les hard forks.
[5] Aquilio, Mark, Le tribunal accorde à l'IRS le rassemblement des dossiers de Coinbase , Journal of Accountancy, 1 mars 2018. L'IRS a également obtenu des dossiers d'autres plateformes d'échange telles que Kraken et Ploniex. Voir André, Spencer et Suominen, Trouver John Doe, Partie II : l'IRS remporte une autre victoire dans la « détection et lutte » contre la non-conformité fiscale des monnaies virtuelles , site web McDermott Will & Emory : https://www.mwe.com/insights/finding-john-doe-part-ii-irs-secures-another-victory-to-root-out-virtual-currency-tax-noncompliance/ , May 7, 2021.
[6] Site web de Wall Street Journal , https://www.wsj.com/market-data/quotes/fx/BTCUSD/historical-prices , dernière consultation : 10 avril 2022. Veuillez noter que les marchés de la cryptomonnaie sont ouverts 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Les prix « d'ouverture » et de « fermeture » sont donc ceux au début et à la fin de la période sélectionnée.
[7] Le portefeuille Coinbase est un crypto-portefeuille à gérer soi-même, qui contrôle les cryptomonnaies, les clés et les données des utilisateurs. Consultez https://www.coinbase.com/wallet?__cf_chl_f_tk=qjcx4ZrFum626xrmaCh76jKG1Wvju5hg5LYnpbeZlZs-1650884009-0-gaNycGzNDD0 . L'argent en espèces de l'utilisateur (USD) est également conservé dans le portefeuille Coinbase.
[8] Supposant que l'utilisateur est déjà connecté au compte.
[9] Il existe des qualifications spécifiques aux cryptomonnaies, telles que la certification Cryptocurrency Transaction Certified Examiner (CTCE) de CipherTrace. Il existe d'autres certifications de fournisseurs comme Qlue, Chainalysis, Elliptic, etc.
[10] Notez que le monde de la cryptomonnaie fonctionne en temps universel coordonné (UTC). Il faudra donc peut-être adapter les rapports de Coinbase à votre fuseau horaire.
[11] Les parachutages impliquent des projets et des développeurs basés sur la chaîne de blocs qui envoient des jetons gratuits aux membres de leur communauté dans le cadre d'une initiative marketing plus large. Sergeenkov, Andrey, Qu'est ce qu'un crypto-parachutage ? , site web Coindesk.com : https://www.coindesk.com/learn/what-is-a-crypto-airdrop/ . On parle de hard fork lorsque les développeurs d'une monnaie numérique créent une deuxième branche de cette monnaie en utilisant le même code de base. Voir également Reiff, Nathan, Hard Forks de cryptomonnaie vs. Airdrops : Quelle est la différence ? Investopedia, 24 octobre 2021.
[12] Site web des autorités fiscales américaines : https://www.irs.gov/newsroom/virtual-currency-irs-issues-additional-guidance-on-tax-treatment-and-reminds-taxpayers-of-reporting-obligations . Voir également l'avis 2014-21 et la décision sur les revenus 2019-24.
[13] Tels que le rapport de gains/pertes (CSV ou PDF), le rapport de transactions brutes (PDF), le rapport de gains/pertes TurboTax (CSV). Se connecter au compte, cliquer sur la photo de profil et ouvrir « taxes ».
[14] Coinbase 2021 Formulaire 10-K, Page 8.
[15] Site internet de Coinmarketcap, https://coinmarketcap.com/ , date de la dernière consultation : 9 avril 2022.
[16] Conseil des gouverneurs de la Réserve fédérale des États-Unis, Monnaie et paiements : Le dollar américain à l'ère de la transformation numérique , janvier 2022, page 13.
[17] Coinbase 2021 Formulaire 10-K, Page 8.
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