Dommages et évaluations économiques

Propriété intellectuelle

Le premier rapport sur les risques mondiaux de J.S. Held examine les risques et les opportunités potentiels pour les entreprises en 2024.

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Ocean Tomo, qui fait partie de J.S. Held, offre une compréhension unique de la manière dont la propriété intellectuelle (PI) influe sur tous les domaines d'une entreprise.

Consultez le site d'Ocean Tomo pour obtenir plus d'informations sur les services de J.S. Held liés à la propriété intellectuelle.

Comprendre la valeur de la propriété intellectuelle permet aux décideurs d'orienter efficacement les efforts de budgétisation des capitaux tels que la recherche et le développement, de planifier et de négocier des transactions, de créer des stratégies de litige et de répondre aux exigences en matière de déclarations financières et fiscales.

Notre équipe effectue des évaluations de propriété intellectuelle à la fois dans le cadre et en dehors du contexte d'un litige. Nous nous concentrons sur l'évaluation de l'ensemble des impacts économiques, commerciaux et de marché affectés par l'utilisation d'un actif de propriété intellectuelle. L'étendue de notre expérience s'est développée en même temps que le rôle de la propriété intellectuelle, comme en témoignent le nombre important d'affaires dans lesquelles nos experts sont intervenus et l'ampleur des questions qu'ils ont traité.

Nos experts spécialisés
  • Estimateurs d'entreprises accrédités
  • Experts certifiés en informatique judiciaire
  • Professionnels certifiés de l'octroi de licences
  • Experts-comptables
  • Économistes
  • Comptables judiciaires
  • Experts en évaluation de la propriété intellectuelle
  • Témoins experts
NOS CLIENTS
  • Artistes
  • Avocats spécialisés dans les faillites et restructurations
  • Conseils d'administration
  • Avocats en contentieux commercial
  • Cadres supérieurs (PDG, responsable de la propriété intellectuelle, responsable de la technologie)
  • Concepteurs
  • Sociétés Fortune 1000
  • Directeur juridique
  • Gouvernements
  • Inventeurs
  • Avocats en propriété intellectuelle
  • INTERNES
  • Gestionnaires des licences
  • Petites et moyennes entreprises
  • Entreprises publiques
  • Start-Ups
  • Responsables universitaires en charge des technologies
  • Spécialistes du capital risque
Litiges en matière de propriété intellectuelle

Les litiges en matière de propriété intellectuelle dépassent souvent le cadre d'un seul produit et ont un impact sur l'ensemble de l'activité du titulaire de la propriété intellectuelle, du contrefacteur présumé ou des deux. Ces difficultés exigent des experts qui comprennent parfaitement l'impact économique, commercial et financier d'une activité donnée. Nos experts ont une grande expertise dans l'évaluation, la mesure et la quantification des effets de l'atteinte à la propriété intellectuelle dans le cadre de la juste détermination du montant des préjudices. Nos experts fournissent des rapports complets et bien étayés, et présentent des témoignages clairs et convaincants pour défendre minutieusement nos hypothèses, nos méthodologies et nos conclusions.

Évaluation de la propriété intellectuelle

Nos clients font appel à nous pour les aider à comprendre la valeur que la propriété intellectuelle peut avoir dans tous les volets de leur activité. Comprendre la valeur de la propriété intellectuelle permet aux décideurs d'orienter efficacement les efforts de budgétisation des capitaux tels que la recherche et le développement, de planifier et de négocier des transactions, de créer des stratégies de litige et de répondre aux exigences en matière de déclarations financières et fiscales.

Nos professionnels sont des experts reconnus en matière d'évaluation des brevets, de la propriété intellectuelle et des actifs incorporels, ayant réalisé de nombreuses évaluations critiques de la propriété intellectuelle pour des entreprises de Fortune 500, des PME et des inventeurs, dans une multitude de secteurs.

Notre équipe possède une vaste expérience de l'évaluation des actifs de propriété intellectuelle, notamment :

  • Noms de marque, noms commerciaux, marques déposées et droits d'auteur
  • Entreprises commerciales
  • Logiciels informatiques
  • Actifs immobilisés - biens personnels, équipement, biens immobiliers
  • Recherche et développement en cours (RDI)
  • Dette portant intérêt
  • Capital investi
  • Programmes d'actionnariat majoritaire et minoritaire
  • Participations minoritaires comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence (Equity Method)
  • Brevets
  • Bon vouloir personnel
  • Actifs incorporels liés au sport et au divertissement
  • Secrets d'affaires et « savoir-faire » breveté
Évaluation de la propriété intellectuelle selon les besoins commerciaux

Notre équipe chevronnée effectue des évaluations pour :

  • Assistance en cas de faillite
  • Attestation d'équité et de solvabilité
  • Information financière
  • Restructurations financières
  • Financement
  • Assistance en matière de transactions/licences de propriété intellectuelle
  • Fusions et acquisitions
  • Stratégie de pré-contentieux
  • Objectifs de vente et tarification
  • Déclaration fiscale
  • Prix de transfert
  • Investissement en capital-risque
Évaluation de la propriété intellectuelle par catégorie d'actifs

Propriété intellectuelle et actifs incorporels identifiables

  • Sociétés
  • Droits d'auteurs
  • Recherche et développement en cours (RDI)
  • Brevets
  • Bon vouloir personnel
  • Actifs incorporels liés au sport et au divertissement
  • Noms commerciaux, marques déposées
  • Secrets d'affaires et « savoir-faire » breveté, formules et recettes


Actifs immobilisés

En collaboration avec nos partenaires stratégiques, l'évaluation de tous les types de biens meubles corporels/équipements et de biens immobiliers.

Capital investi

  • Entreprises commerciales
  • Dette portant intérêt
  • Positions d'actionnaire majoritaire et minoritaire
  • Participations minoritaires comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence (Equity Method)
Évaluation des dommages en matière de propriété intellectuelle

Nos experts financiers ont une expérience de pointe dans un large éventail de litiges en matière de propriété intellectuelle et sont particulièrement compétents pour évaluer les dommages économiques. Nos experts ont une grande expérience dans l'examen des données financières complexes, des faits qualitatifs, des dépositions et des jurisprudences qui sont pertinentes pour l'évaluation des dommages. Nos experts ont témoigné sur pratiquement tous les cas de préjudices, y compris, entre autres :

  • Accès accéléré aux marchés
  • Causalité et analyses de marché
  • Succès commercial
  • Ventes indirectes
  • Publicité corrective
  • Répartitions entre créanciers
  • Préjudices à venir
  • Coûts et bénéfices supplémentaires
  • Perte de profits
  • Érosion des prix et élasticité
  • Redevances raisonnables
  • Enrichissement injustifié
Autres enjeux liés à la propriété intellectuelle et aux licences

Nos experts ont également une expérience considérable dans le traitement des questions non liées à des dommages et intérêts, relatives au financement, à l'économie et aux licences de la propriété intellectuelle, notamment :

  • Obligations contractuelles
  • Succès commercial
  • Industrie nationale
  • Interprétation des licences de propriété intellectuelle
  • Coutumes et pratiques en matière de licences de propriété intellectuelle
  • Dommages irréparables
  • Intérêt public
  • Recours
  • Conformité des redevances
Analystes spécialisés

Nos analystes traitent une variété de sujets en rapport avec le monde des affaires, la société, l'économie et l'environnement. Consultez nos derniers livres blancs, rapports de recherches, séminaires éducatifs, conférences, et articles.

 
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